ROYAL MULTI GAMERS

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L'ASSOCIATION

Association : Royal Multi Gamers (RmG)
Statut juridique : Association loi 1901
Version : 1.0
Date d'application : 01 septembre 2009

PRÉAMBULE

Royal Multi Gamers (RmG) est une association loi 1901 dont l'objectif est de rassembler les passionnés de jeux vidéo, de développer des communautés gaming et de proposer des espaces de divertissement, de partage et de collaboration.

L'association met à disposition de ses membres et de sa communauté différents services, plateformes et serveurs de jeux vidéo.

Le présent règlement général définit les règles de fonctionnement, les droits, les devoirs et les comportements attendus de toute personne participant aux activités de Royal Multi Gamers.

Il a pour objectif de garantir un environnement convivial, sécurisé, respectueux et équitable pour l'ensemble de la communauté.

Toute personne utilisant les services de RmG s'engage à respecter le présent règlement.

ARTICLE 1 – OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Le présent règlement s'applique à l'ensemble des activités organisées ou administrées par Royal Multi Gamers.

Il concerne notamment :

• Les membres de l'association.
• Les joueurs utilisant les serveurs RmG.
• Les visiteurs et participants aux événements.
• Les membres du Staff.
• Les bénévoles et responsables.
• Les partenaires et intervenants dans le cadre de leurs activités avec RmG.

Il s'applique sur l'ensemble des espaces officiels de l'association :

• Serveurs Discord.
• Serveurs de jeux vidéo.
• Sites Internet et forums.
• Réseaux sociaux officiels.
• Plateformes communautaires.
• Événements organisés par l'association.
• Tout autre service exploité par Royal Multi Gamers.

Les règlements spécifiques à chaque serveur ou plateforme peuvent compléter le présent document. Ils ne peuvent toutefois pas autoriser un comportement contraire aux règles générales de l'association.

ARTICLE 2 – VALEURS ET PRINCIPES FONDAMENTAUX

Royal Multi Gamers repose sur les valeurs suivantes :

Respect : chaque personne doit être traitée avec dignité, indépendamment de son niveau de jeu, de son expérience ou de ses opinions.

Convivialité : l'association encourage les échanges, l'entraide et la bonne humeur.

Équité : chaque personne doit être soumise aux mêmes règles, sans favoritisme.

Esprit d'équipe : la collaboration et le respect mutuel sont essentiels au fonctionnement de la communauté.

Responsabilité : chaque utilisateur est responsable de ses actes et de ses propos.

Engagement : les membres et bénévoles sont invités à contribuer positivement au développement de l'association.

ARTICLE 3 – RESPECT ET COMPORTEMENT

Tout utilisateur doit adopter un comportement respectueux envers les autres membres de la communauté.

Sont notamment interdits :

• Les insultes et provocations répétées.
• Les menaces et intimidations.
• Le harcèlement moral ou sexuel.
• Les propos racistes, sexistes, homophobes ou discriminatoires.
• Les attaques personnelles.
• Les comportements visant à humilier ou exclure une personne.
• La diffusion de contenus violents ou choquants non autorisés.
• Les conflits volontairement entretenus.
• Les comportements perturbant volontairement la communauté.

Les désaccords doivent être exprimés de manière respectueuse.

Aucune personne ne peut justifier un comportement abusif par l'humour, le second degré ou un conflit antérieur.

ARTICLE 4 – UTILISATION DES SERVEURS DE JEUX

Les serveurs de jeux exploités par RmG sont mis à disposition dans le respect des règles de chaque jeu et des règlements spécifiques.

Il est notamment interdit de :

• Utiliser des logiciels de triche ou de modification interdits.
• Exploiter volontairement des bugs à son avantage.
• Utiliser des scripts ou automatisations interdits.
• Contourner les systèmes de sécurité.
• Perturber volontairement le fonctionnement d'un serveur.
• Détruire ou détériorer volontairement les constructions ou réalisations d'autrui lorsque les règles du serveur l'interdisent.
• Voler les biens d'autres joueurs lorsque les règles du serveur l'interdisent.
• Usurper l'identité d'un autre joueur ou d'un membre du Staff.
• Contourner une sanction à l'aide d'un autre compte.
• Utiliser des méthodes destinées à provoquer des ralentissements ou des interruptions de service.

Les règles propres à chaque jeu peuvent préciser les conditions relatives au PvP, au commerce, aux constructions, aux factions, aux échanges et aux événements.

ARTICLE 5 – UTILISATION DE DISCORD ET DES PLATEFORMES COMMUNAUTAIRES

Les espaces Discord et les plateformes communautaires de RmG doivent rester des lieux d'échange et de convivialité.

Chaque utilisateur doit :

• Respecter les salons et leur thématique.
• Éviter le spam et les messages répétitifs.
• Respecter les consignes de l'équipe de modération.
• Utiliser les salons vocaux de manière appropriée.
• Respecter les autres participants.
• Ne pas diffuser de liens dangereux ou frauduleux.
• Ne pas publier de contenus interdits par la loi ou les règles de la plateforme.
• Ne pas faire de publicité non autorisée.
• Ne pas diffuser de conversations privées sans autorisation, sauf nécessité légitime de signalement ou de protection.

Les pseudos, avatars et statuts ne doivent pas être utilisés pour usurper une identité, menacer ou harceler un autre membre.

ARTICLE 6 – COMPTES ET IDENTITÉS

Chaque utilisateur est responsable de son ou ses comptes.

Il est interdit :

• D'usurper l'identité d'un membre, d'un responsable ou d'un représentant de RmG.
• D'utiliser un compte dans le but de contourner une sanction.
• De partager un compte Staff.
• De se faire passer pour un administrateur.
• D'utiliser frauduleusement les identifiants d'une autre personne.

Les utilisateurs doivent veiller à sécuriser leurs comptes et à ne pas communiquer leurs mots de passe.

ARTICLE 7 – PUBLICITÉ, PARTENARIATS ET PROMOTION

La publicité commerciale ou communautaire est soumise à autorisation préalable lorsqu'elle est diffusée sur les espaces officiels de RmG.

Sont notamment concernés :

• La promotion d'autres serveurs de jeux.
• Les invitations Discord externes.
• Les publicités commerciales.
• Les liens d'affiliation.
• La promotion de services personnels.
• Le recrutement pour des projets externes.

Les partenariats officiels sont validés par les personnes habilitées au sein de l'association.

Toute tentative d'arnaque, de phishing ou de détournement de membres est strictement interdite.

ARTICLE 8 – PROTECTION DES MINEURS

Royal Multi Gamers accueille potentiellement des utilisateurs mineurs.

Tous les membres doivent adopter un comportement approprié et respecter leur sécurité.

Il est notamment interdit :

• De harceler ou d'intimider un mineur.
• De solliciter des informations personnelles inutiles.
• De demander ou diffuser des contenus intimes impliquant un mineur.
• D'exercer une pression ou un chantage.
• D'organiser des échanges inappropriés.
• D'exposer volontairement les mineurs à des contenus inadaptés.

Toute situation préoccupante doit être signalée à un responsable compétent.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES ET VIE PRIVÉE

Chaque utilisateur doit respecter la vie privée des autres membres.

Il est interdit de publier ou de divulguer sans autorisation des informations personnelles telles que :

• Adresse personnelle.
• Numéro de téléphone.
• Adresse électronique privée.
• Informations familiales.
• Documents personnels.
• Données de connexion.
• Informations permettant de localiser ou d'identifier une personne.

Le doxxing, la divulgation malveillante de données personnelles et les menaces portant sur la vie privée sont strictement interdits.

Les informations recueillies par l'association sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

ARTICLE 10 – SERVICES, BOUTIQUE ET CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES

Les éventuelles cotisations, donations et contributions financières permettent de soutenir le fonctionnement et les projets de l'association.

Elles doivent être effectuées par les moyens officiellement communiqués par RmG.

Les utilisateurs s'engagent à :

• Ne pas effectuer de paiement frauduleux.
• Ne pas utiliser de moyens de paiement appartenant à un tiers sans autorisation.
• Ne pas tenter de contourner les systèmes de paiement.
• Ne pas effectuer de fausses déclarations lors d'une transaction.
• Respecter les conditions de vente des services proposés.

Les achats de produits numériques, prestations ou éléments cosmétiques éventuellement proposés dans les boutiques de RmG sont soumis à leurs propres conditions contractuelles.

Les cotisations associatives et les achats de produits ou services doivent être clairement distingués.

Aucun achat ne donne le droit de contourner les règles communautaires ou d'obtenir un traitement privilégié dans la modération.

ARTICLE 11 – MODÉRATION ET AUTORITÉ DU STAFF

Le Staff est chargé de veiller au respect des règlements et au bon fonctionnement des communautés.

Ses membres sont habilités, dans les limites de leurs responsabilités, à :

• Rappeler les règles.
• Intervenir en cas de comportement inapproprié.
• Examiner les signalements.
• Appliquer les sanctions prévues.
• Préserver la sécurité des serveurs.
• Faire remonter les situations complexes aux responsables.

Les décisions de modération doivent être impartiales et proportionnées.

Les membres du Staff ne sont pas autorisés à abuser de leurs permissions ou à utiliser leur fonction à des fins personnelles.

Toute contestation doit être formulée par les voies officielles prévues à cet effet.

ARTICLE 12 – SIGNALEMENTS ET RÉCLAMATIONS

Tout utilisateur peut signaler un comportement contraire au présent règlement.

Les signalements doivent être transmis par les moyens officiels mis à disposition par l'association.

Dans la mesure du possible, ils doivent comporter :

• Le pseudonyme des personnes concernées.
• La date et l'heure des faits.
• Une description précise de la situation.
• Des captures d'écran ou autres éléments utiles.

Les signalements doivent être effectués de bonne foi.

Les fausses accusations volontaires, les signalements malveillants et les tentatives de manipulation de la modération peuvent faire l'objet de sanctions.

Les personnes concernées peuvent demander un réexamen d'une sanction selon les procédures de contestation prévues par RmG.

ARTICLE 13 – SANCTIONS

Tout manquement au présent règlement peut entraîner une sanction.

Selon la nature et la gravité des faits, les mesures suivantes peuvent être appliquées :

Niveau 1 : Avertissement verbal ou écrit

Rappel des règles et demande de correction du comportement.

Niveau 2 : Avertissement officiel

Notification formelle du manquement.

Niveau 3 : Restriction temporaire

Restriction de certaines fonctionnalités ou permissions.

Niveau 4 : Expulsion temporaire

Exclusion temporaire d'un serveur ou d'une plateforme.

Niveau 5 : Bannissement

Interdiction d'accès à un ou plusieurs services de RmG, temporaire ou définitive.

Niveau 6 : Procédure associative

Pour les membres de l'association, des mesures relevant de la qualité de membre peuvent être prises conformément aux statuts et à la procédure disciplinaire applicable.

La gravité des faits peut justifier une sanction immédiate sans application successive de tous les niveaux.

Les sanctions doivent être justifiées, proportionnées et prises par les personnes habilitées.

ARTICLE 14 – RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

Chaque utilisateur est responsable de ses propos, de ses actions et des contenus qu'il diffuse.

Royal Multi Gamers ne peut garantir une disponibilité permanente de ses serveurs et services numériques.

Des interruptions peuvent survenir en raison :

• D'opérations de maintenance.
• De mises à jour.
• De pannes matérielles.
• D'incidents réseau.
• De problèmes liés à des prestataires externes.
• De circonstances indépendantes de la volonté de l'association.

Les utilisateurs doivent respecter les consignes communiquées lors des interventions techniques.

ARTICLE 15 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENUS

Les logos, créations graphiques, sites, contenus et éléments appartenant à Royal Multi Gamers ne peuvent être utilisés à des fins commerciales ou reproduits sans autorisation lorsqu'une telle autorisation est nécessaire.

Chaque utilisateur reste responsable des contenus qu'il publie et doit disposer des droits nécessaires à leur diffusion.

Les contenus protégés par le droit d'auteur ne doivent pas être utilisés ou redistribués illicitement.

La participation à une activité communautaire ne signifie pas que l'utilisateur cède automatiquement ses droits sur ses créations à l'association.

ARTICLE 16 – ÉVÉNEMENTS ET ACTIVITÉS ASSOCIATIVES

Les événements organisés par RmG doivent se dérouler dans le respect des règles générales et des consignes spécifiques communiquées aux participants.

Les participants s'engagent à :

• Respecter les organisateurs.
• Suivre les consignes.
• Respecter les autres participants.
• Ne pas perturber volontairement les activités.
• Respecter les conditions de participation.

Les organisateurs peuvent prendre les mesures nécessaires pour garantir le bon déroulement des événements.

ARTICLE 17 – MEMBRES DE L'ASSOCIATION

Les personnes ayant adhéré à Royal Multi Gamers bénéficient des droits prévus par les statuts de l'association.

Elles sont tenues de respecter :

• Les statuts.
• Le présent règlement général.
• Les éventuels règlements intérieurs spécifiques.
• Les décisions régulièrement prises par les organes compétents.

La qualité de membre de l'association est distincte de la simple utilisation des serveurs ou plateformes communautaires.

Les conditions d'adhésion, de cotisation, de démission et de perte de la qualité de membre sont déterminées par les statuts et les décisions régulièrement adoptées.

ARTICLE 18 – MODIFICATION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT

Le présent règlement peut être modifié afin de tenir compte de l'évolution de l'association, de ses activités et de la réglementation.

Les modifications sont validées par l'organe compétent conformément aux statuts de Royal Multi Gamers.

La version officielle est publiée sur les supports de communication de l'association.

Chaque utilisateur est invité à consulter régulièrement les éventuelles mises à jour.

ARTICLE 19 – ACCEPTATION DU RÈGLEMENT

L'utilisation des services et plateformes de Royal Multi Gamers implique l'obligation de respecter les règles qui leur sont applicables.

Les membres de l'association et les membres du Staff doivent également respecter les engagements spécifiques liés à leur fonction ou à leur qualité de membre.

Le présent règlement ne se substitue pas aux statuts de l'association ni aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

DISPOSITION FINALE

Le présent règlement général entre en application après validation par l'organe compétent de l'association.

Pour Royal Multi Gamers (RmG)

Le président ou représentant habilité :

Nom : Thibaut LAMBART

Fonction : Président

Date de validation : 01/09/2009

 

Royal Multi Gamers – Ensemble, faisons vivre nos communautés gaming.