1. INFORMATIONS

Le présent site est la propriété de l’Association de loi 1901 à but non lucratif Royal Multi Gamers.

Conformément à la réglementation relative, nous vous informons que :

Propriétaire:
Association Royal Multi Gamers
contact@clan-rmg.com
60230 Chambly

Site sur CMS :
Invision Community

Hébergements, Serveurs dédiés et Nom de domaine:
Ovh.com
2 rue Kellerman
BP 80157
59100 ROUBAIX

Les présentes mentions légales s’appliquent sur toutes les plateformes en .clan-rmg.com

2. PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toutes autres lois.

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’association Royal Multi Gamers.
Toutes les marques qui sont référencées sur le Site sont des marques protégées par des dépôts au nom de leur titulaire respectif. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au Site.

3. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE, L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’association Royal Multi Gamers pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’association Royal Multi Gamers ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. L’association Royal Multi Gamers ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

QUALITÉ DES INFORMATIONS Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. L’association Royal Multi Gamers apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité. L’association Royal Multi Gamers ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, l’association Royal Multi Gamers, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.
LIENS HYPERTEXTES – ACCES AU SITES TIERS La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du l’association Royal Multi Gamers. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association Royal Multi Gamers, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l’information du public. En conséquence, dans la mesure où l’association Royal Multi Gamers ne peut contrôler ces sites, l’association Royal Multi Gamers ne peut être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites.

4. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, l’association Royal Multi Gamers est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.
L’association Royal Multi Gamers veille à la protection des données personnelles transmises par les utilisateurs.

Conformément à la réglementation générale sur la protection des données (RGPD), vous consentez en étant inscrit au fait que les informations que vous fournissez sont stockées à des fins d’identification. Sont conservées sur toutes nos plateformes les informations suivantes :

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Pour toute demande de récupération, de suppression ou d’anonymisation des données, merci de nous contacter à l’adresse mail contact@clan-rmg.com.

5. MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

L’association Royal Multi Gamers peut être amené à modifier ses CGV et Mentions Légales.

6. LE CONTENU DE CE SITE EST CONSULTABLE SUR LES DOMAINES SUIVANTS

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